Le conseil efficace (de l’avocat)
« Le conseil efficace (de l’avocat) », note d’observations sous Justice de Paix de Liège, 4 septembre 1998, J.L.M.B., 1999, p.466. 1. Le devoir de conseil de l’avocat n’entraîne qu’une … Documents Le-conseil-efficace-de-lavocat_01524469
La représentation d’une personne morale devant le conseil d’Etat
« La représentation d’une personne morale devant le conseil d’Etat », note d’observations avec I. Cornet, sous Cour d’arbitrage, 22 avril 1998, DAOR, août 1999, n°49, p.86. La Cour d’arbitrage avait à se prononcer , à la suite d’une question … Documents La-representation-dune-personne-morale-devant-le-conseil-dEtat_01524465
La représentation des personnes morales en justice
« La représentation des personnes morales en justice », note sous Cass., 17 janvier 2000, J.L.M.B., 2000, p.542 avec P. Henry, E. Balate, E. Boigelot. 1. L’article 728, paragraphe premier, du code judiciaire dispose : … Documents La-representation-des-personnes-morales-en-justice_01524459
La direction du procès et ses avatars
« La direction du procès et ses avatars », note sous Liège, 24 juin 1999, Mons, 15 février 2000 et Civ. Bruxelles, 14 avril 2000 ; J.L.M.B., 2001, p.430 ; liberté du mode de fixation des cotisations professionnelles des avocats, note sous Civ. Bruxelles (réf.), 9 avril 1999, J.L.M.B., 2001, p.436. La responsabilité de l’avocat envers […]
Le paiement des dépens par l’avocat vaut-il acquiescement ?
« Le paiement des dépens par l’avocat vaut-il acquiescement ? », note sous Liège, 8 mai 2000, J.L.M.B., 2002, p.104 ; Exercice du mandat ad litem et compétence en matière disciplinaire, note sous Civ. Bruxelles, 26 janvier 2001, J.L.M.B., 2002, p.110. Par dérogation à l’article 440, paragraphe 2, du code judiciaire, l’avocat … Documents […]
Les jardins secrets du compte bancaire professionnel de l’avocat
« Les jardins secrets du compte bancaire professionnel de l’avocat », in Liber Amicorum Lucien Simont, Bruylant, 2002, p.953. 1. A une époque où l’honnêteté de plusieurs responsables … Documents Les-jardins-secrets-du-compte-bancaire-professionnel-de-lavocat_01524454
Loyauté et responsabilité de l’avocat à l’égard des tiers ?
“Loyauté et responsabilité de l’avocat à l’égard des tiers ?”, note sous Liège, 24 janvier 2002, J.L.M.B., 2003, p.341 ; “La confidentialité des correspondances échangées entre avocats”, note sous Comm. Bruxelles, 29 septembre 2000, J.L.M.B., 2003, p.344 ; “Le recours contre une décision du bâtonnier”, note sous Civ. Bruxelles, (réf.), 14 août 2001, J.L.M.B., 2003, […]
L’avocat hors délai
“L’avocat hors délai” note d’observations sous Bruxelles, 8 mai 2001, Civ. Huy, 8 novembre 2001, Civ. Verviers, 29 octobre 2002, J.L.M.B., 2003, p.1667. 1. Le non-respect des délais est la première cause de sinistre en … Documents Lavocat-hors-delai_01524451
L’étendue du devoir d’information et de conseil de l’avocat
“L’étendue du devoir d’information et de conseil de l’avocat”, note d’observations sous Mons, 24 janvier 2002, Bruxelles, 16 mai 2002, Civ. Liège, 27 novembre 2001 et Civ. Liège 20 février 2003, J.L.M.B., 2003, p.1688. Quatre décisions ont retenu l’attention en matière d’obligation d’information … Documents Letendue-du-devoir-dinformation-et-de-conseil-de-lavocat_01524450
La directive européenne du 4 décembre 2001 et l’extension aux avocats de la réglementation préventive de blanchiment de capitaux
“La directive européenne du 4 décembre 2001 et l’extension aux avocats de la réglementation préventive de blanchiment de capitaux” avec Olivier Creplet, in droit bancaire et financier au Grand-Duché de Luxembourg, éd. Larcier, 2003, p.443. Le blanchiement est au coeur des réflexions sur les rapports entre l’argent … Documents La-directive-europeenne-et-lextension-aux-avocats-de-la-reglementation-preventi_01524449